Mentions légales

/Mentions légales
Mentions légales 2022-01-11T09:17:30+01:00

Propriété du site

Le présent site est la propriété de la société SOCIETE MEDECINE TRAVAIL MIDI PYRENEES.

SOCIETE MEDECINE TRAVAIL MIDI PYRENEES
37, allées Julesq Guesde
31000 TOULOUSE
Tel. 05 61 55 55 57

Forme juridique : Association déclarée
RCS Toulouse 424455897

Conception

Laure SOULETAgile Communication
Tél. 06 70 77 81 32

Réalisation

Creaweb31
35 avenue Du Danemark
82000 Montauban
Tél. 05 63 65 73 13
Hébergement

Hébergement

OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix
Tél. 0820 698 765

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation écrite de SOCIETE MEDECINE TRAVAIL MIDI PYRENEES. A ce titre, et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seules les utilisations pour un usage privé ou pour un usage strictement personnel sont autorisées.

A défaut d’autorisation préalable communiquée par écrit, toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée par le Code de la Propriété Intellectuelle.